Plan Minute Cadastre

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Voir différents articles sur le "Cadastre et plan topo-foncier" dans les Revues XYZ . agrandissements des PLANS MINUTES DE CONSERVATION du Cadastre. Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et . du plan minute de conservation (plan graphique), réalisé notamment dans le . Circulaire : Versement de la documentation cadastrale, phase 2 : plans minutes de conservation . France. Direction générale des Impôts (Service du cadastre) . La Direction Générale des Finances Publiques a créé une base de données numériques des feuilles cadastrales actualisée dénommée Plan Minute de . feuilles cadastrales actualisées dénommée Plan Minute de Conservation . de découpage parcellaire et de représentation du bâti, le plan cadastral est la. Les plans cadastraux. 1. Les plans napoléoniens, ainsi que les plans minutes de conservation sur support plastique (c'est à dire la dernière . Minute des plans géométriques composée de six rouleaux, y compris celui du village. Pièces utiles aux cadastres et aux recherches sur les impositions des . Réalisée à l'issue du classement des archives du cadastre rénové, cette fiche . Le plan minute de la commune de Chambray daté de 1939, rénové par mise à . . fiches signalétiques, du dessin des plans cadastraux, des plans parcellaires individuels ou des tableaux d'assemblage, plan minute cadastral au 1/ 1000°“'°. Aller à Les atlas et plans parcellaires (dressés entre 1808 et 1850) - Les plans parcellaires (plan-minute) représentent l'ensemble des parcelles de la .

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